Actes du CA du 24 juin 2024
Pièces jointes
À télécharger
-
Passation de contrats, de conventions et de marché CA n°5
TéléchargerPassation de contrats, de conventions et de marché CA n°5.pdf ( .pdf, 286434 )
-
Convention d'adhésion groupement de commandes CA n°5
TéléchargerConvention d'adhésion groupement de commandes CA n°5.pdf ( .pdf, 285186 )
-
Financement voyage scolaire en pays cathare CA n°5
TéléchargerFinancement voyage scolaire en pays cathare CA n°5.pdf ( .pdf, 287091 )
-
Autorisation du fonds de roulement CA n°5
TéléchargerAutorisation du fonds de roulement CA n°5.pdf ( .pdf, 286693 )
-
Vote de la DGH au CA - CAn°5
TéléchargerVote de la DGH au CA - CAn°5.pdf ( .pdf, 285622 )
- Avenant au RI CA n°5
-
Acceptation du don de 300€ du FSE CA n°5
TéléchargerAcceptation du don de 300€ du FSE CA n°5.pdf ( .pdf, 285491 )
-
Acceptation du projet d'établissement 2024 2027 CA n°5
TéléchargerAcceptation du projet d'établissement 2024 2027 CA n°5.pdf ( .pdf, 285304 )
-
Autorisation recrutement des personnels de droit public CA n°5
TéléchargerAutorisation recrutement des personnels de droit public CA n°5.pdf ( .pdf, 287489 )
- Rapport annuel sur le fonctionnement pédagogique de l'établissement CA n°5
- Acceptation du principe des voyages en Espagne, à Londres et en pays cathare
-
Autorisation signature convention des cordées de la réussite CA n°5
TéléchargerAutorisation signature convention des cordées de la réussite CA n°5.pdf ( .pdf, 285246 )